Lois Bossoniennes

Lois bossoniennes :

De la peine de mort
En conformité avec la loi aquilonienne, toute peine de mort ne peut être rendue qu'en présence d'un représentant du pouvoir royal.

De la défense de la frontière
La défense de la frontière est l'affaire de tous. Tout bossonien qui héberge sur ses terres des forces pictes, pactise avec une force picte, ou aide, d'une quelconque façon, une invasion picte, est coupable de haute trahison et sera pendu.

Tout picte armé se trouvant en terre bossonienne peut être tué à vue, et doit à tout le moins être arrêté et désarmé par quiconque est en capacité de le faire.

Chaque famille s'assurera qu'au moins l'un de ses fils soit formé dans le maniement de l'arc, et apte à défendre le pays.

De l'héritage
En conformité avec la loi aquilonienne, tout détenteur de biens ou de titres désigne comme bon lui semble son héritier légitime.
En l'absence de directive précédant le décès, c'est le fils aîné qui héritera. En l'absence de fils, l'héritage ira aux filles. Si le défunt n'a pas d'enfants, son héritage ira à ses neveux, puis à ses nièces. S'il n'en a pas, le suzerain tranchera la question de l'héritage.

Des litiges
Toute mésentente entre roturiers qui ne peut être résolue par la discussion, l'arbitrage de la communauté ou la guidance d'un prêtre, peut être portée par n'importe quel parti devant le seigneur local, qui tranchera.
Toute mésentente impliquant une personne de noble lignage devra être portée devant le gouverneur du fief, qui tranchera.

Du vol, de la violence et du meurtre
Tout crime commis sera jugé par le suzerain local ou la personne qu'il aura désigné pour cette tâche, et puni d'une peine allant d'une journée de pilori à la pendaison, en passant par les amendes et les châtiments corporels. La peine est décidée en fonction de la gravité de la faute et du bon vouloir du juge.

Toute peine peut être recourue auprès du gouverneur, ou de la personne qu'il aura désigné pour cette tâche. Si un condamné à mort en fait la demande, l'exécution devra être suspendue jusqu'à ce que le gouverneur, ou le juge qu'il aura désigné, rende son verdict.

Toute peine de mort confirmée par le gouverneur ou le juge qu'il aura désigné peut être recourue auprès du Roi d'Aquilonie. L'exécution devra alors être suspendu jusqu'à ce que l'affaire puisse être traitée à Tarantia.

De la religion
En conformité avec la loi aquilonienne, chacun peut prier le dieu qu'il lui sied, à l'exception des dieux noirs et de Set.

La construction de temples sur le sol de Bossonie du Sud est l'apanage du culte de Mitra.
Toute construction d'un temple au bénéfice d'une autre religion est soumis à l'approbation du gouverneur.

Toute personne surprise à vénérer Set ou l'un des Dieux Sombres, ou dont on pourra apporter la preuve qu'elle sert les intérêts de Set ou de l'un des Dieux Sombres, sera exécuté.

De l'esclavage et du servage
En conformité avec la loi aquilonienne, l'esclavage est interdit sur le territoire bossonien.

Les serfs sont liés à la terre de leur seigneur et ont l'interdiction de la quitter. Ils doivent respect et allégeance à leur seigneur, et ce dernier leur doit justice et protection.

La corvée des serf ne doit pas empêcher ces derniers de subvenir à leurs besoins.

Nul seigneur ne peut exécuter l'un de ses serfs sans en référer à la justice du fief. Les serfs bénéficient du droit de recours à la justice royale, au même titre que les hommes libres.

Du mariage
Les époux se doivent assistance, respect et fidélité. Le sacrement doit être prononcé dans un lieu sain, par un prêtre, et en présence de témoins, pour être valable.

Le divorce peut être demandé en cas d'infidélité, de stérilité, ou s'il est prouvé que l'un des deux parti a menti sur sa situation pour obtenir le mariage.

Les époux décident, précédemment aux noces, du partage de leurs biens, terres et titres. Si l'un des conjoints porte un titre de noblesse supérieur, l'autre prend le rang de consort.

De la magie et du ritualisme
Conformément aux lois aquiloniennes, toute pratique magique doit être encadrée et son pratiquant approuvé par la Confrérie des Arcanes.
Toute personne pratiquant des activités magiques en dehors de cette juridiction sera arrêtée et remise à la confrérie pour jugement ou exécutée.

De l'hospitalité
Chaque bossonien doit l'hospitalité aux voyageurs, dans la limite de ses moyens.

Toute personne ayant rompu le pain sous le toit d'un bossonien est sous la protection de son hôte, jusqu'à ce qu'il quitte ses terres. L'hôte est responsable de sa sécurité et répondra de son sort devant la justice.